Point sur les contrats doctoraux

Voici un résumé de la situation des contrats doctoraux, documents à l'appui  :

- Les contrats doctoraux de cette année : Comme vous pouvez le constater la charge d'enseignement ne fait plus partie du contrat et ce dernier est intégralement dédié à la recherche. La charge d'enseignement devrait faire l'objet d'un "avenant" qui viendra s'ajouter au 1607h si l'on en croit ce contrat. Autrement dit, la durée de travail prévue pour les nouveaux contrats doctoraux seraient de 1875h et non plus 1607h annuelle. Cela a au moins l'avantage d'être plus proche de la réalité mais pour le moment, les doctorants effectuent des charges d'enseignement sans contrat de travail et sans la rémunération qui s'y attache. La charge d'enseignement étant ici assimilée à une charge complémentaire nous aimerions avoir confirmation qu'elle ne sera pas traitée comme le reste des heures complémentaires et donc payée en une seule fois, en novembre.

- L'exemple d'un ancien contrat doctoral ("contrat doctoral") : la charge d'enseignement fait partie intégrante du contrat et représente 1/5e de la durée de travail du doctorant, soit 64h équivalent TD. 

- Enfin, l'avenant que les anciens contrats doctoraux sont exhortés à signer par la DRH : nous ignorons l'utilité et la portée de ces avenants. Ils ne disent pas clairement qu'ils suppriment du contrat initial la charge d'enseignement mais soumettent cette charge à la signature d'un avenant annuel qui aura potentiellement un impact sur la rémunération des contrats doctoraux. Si comme nous le redoutons ces avenants suppriment la charge d'enseignement et font du contrat doctoral un simple contrat de recherche, la formalité que constitue la signature d'un avenant pourra, comme c'est le cas actuellement avec les nouveaux contrats doctoraux, conduire à une variation importante de la rémunération au cours de l'année : la rémunération serait de 1300 euros au cours du premier semestre jusqu'à la signature de l'avenant pour ensuite retrouver son montant normal de 1640 euros à compter de janvier. Le moment de la régularisation des sommes non versées au titre du premier semestre reste une inconnue (janvier ? juillet ? novembre de l'année suivante comme le reste des heures complémentaires ?). 

Le Directeur de l’École doctorale Fabrice Hourquebie, et le directeur adjoint, Gilles Auzero ont été saisie de cette question (puisque chaque document indique en visa "l'avis du directeur de l'ED"). Fabrice Hourquebie doit se renseigner et nous faire un retour dès qu'il aura obtenu des explications. 

En attendant, nous vous suggérons de ne pas signer l'avenant avant d'avoir eu plus d'informations.